Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame MUS épouse PETIT Nadine
/
SARBACANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARBACANNE
Madame MUS épouse PETIT Nadine

Numéro de dépôt :
94522623
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque SARBACANNE

Déposée le 20 mai 1994 par madame MUS épouse PETIT Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SARBACANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est madame MUS épouse PETIT Nadine domicilié(e) "Mestre Peyre", 47140 FRESPECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PETIT Nadine - France.

La marque SARBACANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARBACANNE est expirée depuis le 20 mai 2004.

MUS épouse PETIT Nadine a également déposé les autres marques suivantes : CSB CENTRE SYNERGIE BEAUTE , ESTELIA


Madame MUS épouse PETIT Nadine - "Mestre Peyre", 47140 FRESPECH - France


Madame PETIT Nadine - France


Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368685 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits de Parfumerie: Parfum, Savon Produits cosmétiques: Eponge, Peigne, Brosse (à l'exception des pinceaux)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.